Legal notice
APOTHEOSE BOUTIQUE
Représentant légal
Registre du commerce et des sociétés
Numéro d’inscription : 85136520500018
Numéro d’inscription : 85136520500018
Numéro Intracommunautaire TVA : FR73851365205
Garanties
- La responsabilité de APOTHEOSE BOUTIQUE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients et dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet (rupture du service, intrusion extérieure, virus informatiques,…).
Litiges
- Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client et, à défaut d'un règlement amiable, les règles de compétence s'appliqueront. Toutefois, le site apotheose-boutique.fr se réserve le droit d'assigner le client devant le tribunal dans le ressort duquel se trouve son domicile ou son siège.
Non renonciation
- L’exécution par la société de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution. Sont considérés comme tels les différents cas reconnus par la jurisprudence. Dans un tel cas fortuit, APOTHEOSE BOUTIQUE avertira par email ses clients dans un délai de 7 jours
Droit applicable et juridiction compétente
- Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
Droits de douane
- Toute commande passée sur apotheose-boutique.fr et livrée hors de la France métropolitaine pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane éventuellement imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité. Nous ne sommes pas en mesure de vérifier les droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.